Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés par le site « Les Poteries de Stef ». En passant commande sur le Site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Identification de la société
Les Poteries de Stef est une marque appartenant à la société Vitamine S.
Vitamine S
Adresse : 1630 route de Beauvallon 26800 Portes les Valence
SIRET : 50131931300018
Contact : stephanie@vitamine-s.fr
Téléphone : 0676750459
2. Produits
Les Poteries de Stef propose à la vente des créations en céramique. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit acheté, notamment en ce qui concerne les couleurs.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande par le Client. Les Poteries de Stef se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV. Un email de confirmation sera envoyé au Client récapitulant les éléments de la commande. Les Poteries de Stef se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée. La commande sera expédiée dès réception du paiement complet.
6. Livraison
Les Poteries de Stef livre en France métropolitaine. Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des conditions de transport. Les Poteries de Stef ne saurait être tenue responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.
7. Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du Client. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…). Tout produit abîmé, endommagé ou incomplet ne sera pas remboursé.
8. Garanties
Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité ou de vice caché, le Client peut retourner les produits à ses frais en précisant les motifs de retour. Les Poteries de Stef procédera alors à l’échange ou au remboursement des produits concernés.
9. Responsabilité
Les Poteries de Stef ne saurait être tenue responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. De même, la responsabilité des Poteries de Stef ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour la gestion de celle-ci. Elles peuvent être transmises aux partenaires contractuels des Poteries de Stef intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, le Client peut contacter Les Poteries de Stef à l’adresse suivante : [votre adresse email].
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties privilégieront une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.